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En arrêt maladie et un prêt à rembourser ? Découvrez comment votre assurance emprunteur peut prendre le relais, évitez les pièges et optimisez votre couverture !
Un achat immobilier est l’une des étapes les plus cruciales dans une vie d’adulte et demande la plupart du temps un engagement financier très important de la part du futur acquéreur.
Vous vous questionnez sur le fonctionnement de l’assurance emprunteur ? À quelle hauteur s’élèverait le remboursement de votre prêt en cas d’arrêt maladie prolongé ?
Si elle n’est officiellement pas obligatoire, la souscription d’une assurance emprunteur est souvent une condition indispensable à l’obtention d’un crédit immobilier. En effet, les banques préfèrent se couvrir et demandent à leurs clients de souscrire une assurance emprunteur.
Elle prend le relais en cas de perte de revenu en compensant les mensualités dues à l’organisme prêteur et bénéficie ainsi autant à l’emprunteur qu’à sa banque.
La grande majorité des contrats souscrits comprennent les deux principales garanties exigées par les banques :
• Décès ;
• PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) suite à un accident ou une maladie ;
Auxquelles peuvent s’ajouter des garanties complémentaires :
• L’IPT (invalidité permanente totale) s’applique dès lors que le taux d’invalidité atteint 66% ;
• L’IPP (invalidité permanente partielle) lorsque le taux se situe entre 33% et 66% ;
• L’ITT (incapacité temporaire de travail) est déclenchée suite à un arrêt maladie longue durée ;
• La perte de revenus, elle couvre l’interruption involontaire de votre contrat de travail à durée indéterminée (licenciement économique).
Chez AcommeAssure
Nous vous aidons à sécuriser votre crédit immobilier avec des solutions d’assurance emprunteur adaptées à votre profil. Que vous soyez cadre, indépendant ou senior, nos offres couvrent les risques d’arrêt de travail, d’invalidité et de décès avec des garanties claires et compétitives.
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La garantie incapacité temporaire de travail L’ITT comporte une subtilité. Il vous faudra prêter une attention particulière à sa formulation car selon les termes utilisés, vous serez couvert en cas d’incapacité à exercer VOTRE profession ou incapacité à exercer TOUTE profession.
En outre, cette garantie ainsi que la PTIA interviennent après le délai de carence convenu à la signature du contrat. En règle générale, il varie de 30 à 180 jours. Cela signifie que si, par exemple, votre délai de carence est de 90 jours, vous devrez assumer les mensualités de votre prêt durant les trois mois suivants votre arrêt ou accident.
Par ailleurs, tout comportement jugé irresponsable ou illégal menant à une ITT ou une PTIA annulera les bénéfices contractuels de votre assurance emprunteur.
De même, certains troubles psychiatriques et pathologies du dos sont régulièrement exclus des garanties d’assurance.
Afin de rapidement déclencher le remboursement qui vous est dû, vous devrez constituer un dossier auprès de votre assureur en fournissant les justificatifs demandés :
• L’arrêt de travail et les documents médicaux s’y rapportant ;
• Le formulaire de déclaration de l’assureur, complété par un médecin ;
• Le décompte des IJSS le cas échéant ;
• Le tableau d’amortissement précisant les mensualités concernées.
Si les conditions du contrat d’assurance sont respectées et après accord du médecin conseil de la compagnie, vous bénéficierez d’une prise en charge de vos mensualités pouvant être versée de deux façons possibles :
• De manière forfaitaire : le remboursement est attribué directement à l’établissement bancaire par l’assurance crédit immobilier ;
• De manière indemnitaire : la prise en charge couvre la différence entre vos revenus et le montant des IJSS versées par la Sécurité sociale.
La possibilité d’être protégé en cas d’ITT ou d’IPT s’applique dès lors que vous êtes sous contrat de travail. Ce qui signifie que ces couvertures prennent fin à compter de votre départ à la retraite.
De même, la garantie ITT n’est valable que pendant une période maximale de 3 ans (correspondant à la durée maximale d’un arrêt de travail). Au-delà, si vous êtes reconnu en incapacité, c’est la garantie IPT qui prendra le relais.
Si vous estimez remplir les clauses du contrat mais que votre assureur refuse de rembourser le capital restant dû, nous vous conseillons de vous rapprocher du service client.
Vous saurez alors ce qui motive ce refus et pourrez y opposer les arguments qui vous semblent pertinents.
Si après cet échange aucun accord n’est trouvé, il convient de contacter le médiateur référencé dans votre contrat d’assurance qui disposera alors d’un délai imparti pour résoudre le litige.
En dernier recours, il vous faudra vous tourner vers une procédure judiciaire et saisir, en fonction du montant en cause, le tribunal de proximité, d’instance ou de grande instance.
Si vous n’êtes pas satisfait de vos garanties actuelles, la loi Lemoine vous permet à tout moment de changer de compagnie d’assurance. N’hésitez pas à comparer les offres disponibles sur le marché afin de bénéficier de toutes les garanties qui vous paraissent indispensables.
Pour plus de simplicité, vous avez aussi la possibilité de modifier les garanties de votre contrat en cours pour les ajuster aux changements de votre situation.
Soyons honnêtes, vos chances d’obtenir un emprunt immobilier durant un arrêt maladie sont plutôt minces. Les organismes prêteurs se montrent généralement frileux quand il s’agit d’octroyer un crédit à un emprunteur dont l’état de santé est jugé fragile.
Certains cas d’arrêt de travail sont toutefois plus favorables que d’autres.
Si votre arrêt maladie a évolué et que vous reprenez votre emploi à mi-temps, les banques considèrent que la situation est en voie d’amélioration et peuvent accepter de vous accorder un prêt. Néanmoins, votre salaire étant diminué, votre capacité d’emprunt sera amoindrie.
Il en va de même dans le cas du congé maternité, paternité et parental. Même si votre contrat de travail est suspendu, cela reste temporaire et bien souvent, cette condition n’affectera pas la décision de la banque.
Pour mettre toutes les chances de votre côte, il est cependant préférable d’attendre la naissance de l’enfant, les grossesses étant jugées comme un état de santé plus à risque que la moyenne.
